Conditions générales et documents juridiques
Ensemble contractuel Nimbu v3.4
Ce document est une traduction fournie à titre informatif. Seule la version néerlandaise fait foi ; en cas de divergence, le texte néerlandais prévaut.
Nimbu est une plateforme de Zenjoy BV, Blijde Inkomststraat 22, 3000 Leuven, BCE BE 0838.367.436. Les documents figurant sur cette page déterminent les conditions dans lesquelles Nimbu est fourni et utilisé. Ensemble, ils forment un seul ensemble contractuel.
Contrat d’hébergement et de licence Nimbu
Le contrat principal entre Zenjoy et le Client : services d’hébergement, licence d’utilisation, Services professionnels, durée, prix et résiliation. La Pricing Table constitue l’Annexe 1, le formulaire type de rétractation l’Annexe 2.
Version 3.4 — 27 juillet 2026. Lire le Contrat d’hébergement et de licence
Pricing Table
Annexe 1 au Contrat d’hébergement et de licence, comprenant les plans, les fonctionnalités, les limites de consommation et les tarifs.
Version 3.2 — 27 juillet 2026. Lire la Pricing Table
Conditions d’utilisation pour les utilisateurs de la plateforme
Les conditions personnelles applicables à toute personne physique ayant accès à l’environnement d’administration Nimbu. Elles sont indépendantes des accords conclus entre Zenjoy et le Client.
Version 3.3 — 27 juillet 2026. Lire les Conditions d’utilisation
Accord de sous-traitance (DPA)
Les accords relatifs aux données à caractère personnel que Zenjoy traite pour le compte du Client, conformément à l’article 28 du RGPD. L’Annexe A décrit le traitement, l’Annexe B les mesures techniques et organisationnelles.
Version 3.4 — 27 juillet 2026. Lire l’Accord de sous-traitance
Langue
La version néerlandaise de ces documents est la version contraignante. Une traduction n’est fournie qu’à titre d’information ; en cas de divergence d’interprétation, le texte néerlandais prévaut.
Pages connexes
Déclaration de confidentialité de la plateforme Nimbu
Sous-traitants ultérieurs de la plateforme Nimbu
Export de données Nimbu et registre de changement de fournisseur (switching)
Point de signalement pour contenu potentiellement illicite sur Nimbu
Les questions relatives à ces documents peuvent être adressées à help@zenjoy.be.